Préavis

Préavis municipal n° 01/2022
Réfection de la toiture du « Fortin le Nid » Pétra Felix

Préavis municipal n° 02/2022
Etude pour la rénovation de l’Hôtel de Ville

Préavis municipal n°3/2022
Mise en Séparatif L’Abbaye « Aux épanchoirs, Le Prédicant »

Préavis municipal n°4/2022
Assainissement de la butte pare-balles du stand de tir, Le Pont

Préavis municipal n° 05/2022
Concernant la prise en considération du rapport sur l’étude de faisabilité de la fusion des trois communes de la Vallée De Joux, l’approbation des coûts financiers et la suite à donner concernant le processus de fusion

Préavis municipal N°7/2022
Véhicule multifonctions

Préavis n°8/2022
Réfection de la zone de captage de la Source de Croset au Boucher

Préavis n°9/2022
Travaux de rénovation, d’optimisation énergétique et de mises aux normes de sécurité du Centre Sportif Vallée de Joux

Préavis n°10/2022
Ouvrage de Rétention pour la Protection des Crues à la plaine de Sagne-Vuagnard

Préavis 1/2021
Réfection des locaux communaux Le Prédicant (Bâtiments ECA 920 et 942)

Préavis 2/2021
Soutien Financier au Téléski du Lac de Joux SA pour le renouvellement du téléski  » Le Communal »

Préavis 3/2021
Révision des statuts de l’Association Intercommunale de la Vallée de Joux (ASIVJ)

Préavis 4/2021
Comptes 2020

Préavis 5/2021
Règlement des sépultures et des cimetières

Préavis 6/2021
Réfection de la Chaussée Rte des Collondès et Rte de L’Hôtel-de-ville (DP 1051), L’Abbaye

Préavis 07/2021
Demandes d’autorisations générales
– De procéder à l’acquisition et à l’aliénation d’immeubles et de droits réels immobiliers
– De procéder à l’acquisition de participations dans des sociétés commerciale
– De plaider
– D’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles
– D’accepter des dons et des legs ou des successions

Préavis 08/2021
Fixation des traitements et indemnités pour la législature 2021-2016

Préavis 09/2021
Demande d’autorisation de procéder à l’acquisition aux enchères du bâtiment SIS sur la parcelle RF 1234 de L’Abbaye Rue de la Gare 2, Le Pont

Préavis 10/2021
Budget 2022

Préavis 11/2021
Fixation de plafonds en matière d’endettement et de risques pour cautionnements, pour la législature 2021-2026

Préavis 12/2021
Contrat de Parc avec l’Association Parc Naturel Régional Jura Vaudois

Préavis 13/2021
Rachat Parcelle 915 L’Abbaye ZI sur La Rose

Budget 2020

Préavis 01/2020
Réfection du Pont sur la Lionne (Rte cantonale)

Préavis 2/2020
Comptes 2019

Préavis 03/2022
Véhicule Multifonctions

Préavis 7/2020
Reconstruction du Pont sur la Lionne – Scierie (DP 29) Rue du Moulin, L’Abbaye

Préavis 8/2020
Réfection de la Chaussée (DP1019) Chez Besson, Les Bioux

Préavis 1/2019
Réponse à la motion Bertrand Du Bois-Dit-Bonclaude « Maintien de l’ordre, de la sûreté et de la tranquillité publique

Préavis 2/2019
Route du Mollendruz Assainissement des eaux de chaussée

Préavis 3/2019
Comptes 2018

Préavis 4/2019
Crédit complémentaire pour l’extension du poste de commandement de la Protection Civile et Place du Prédicant à L’Abbaye

Préavis 5/2019
Soutien à la Coupe OPA Games et aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 2020

Préavis 6/2019
Aménagement d’une fosse à purin et remplacement de la chaudière à vapeur au Chalet du Bucley

Préavis 7/2019
Travaux de mise en conformité de la Buvette du Chalet du Mollendruz

Préavis 8/2019
Octroi de la bourgeoisie d’honneur de la Commune de L’Abbaye à Henri Berney

Préavis 9/2019
Création de l’Association Intercommunale pour la gestion et distribution de l’eau

Préavis 10/2019
Arrêté d’imposition années 2020 à 2022 (trois ans)

Préavis 1/2018
Aménagement sylvopastoral des alpages communaux

Préavis 2/2018
Tour de L’Abbaye Lac de Joux

Préavis 3/2018
Balayeuse

Préavis 4/2018
comptes 2017

Préavis 5/2018
Aménagement du Parking du Téléski

Préavis 6/2018
Collecteur EC et Réfection de la route Vers Chez Burquin

Préavis 7/2018
Règlement et tarifs des émoluments du Contrôle de habitants

Préavis 8/2018
Règlement et tarif municipal relatif aux émoluments administratif de la police du commerce

Préavis 9/2018
Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de constructions

Préavis 10/2018
Directive d’exploitation relative à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance

Préavis 11/2018
Réponse aux motions Pierre Golay et Michel Jossevel « Places de stationnement »

Préavis 12/2018
Réponse à la motion Bertrand du Bois-dit-Bonclaude « Etude de possibilité de fusion des trois Communes »

Préavis 1/2017
Association Intercommunale de l’organisation régionale de la Protection Civile du district du Jura-Nord Vaudois

Préavis 2/2017
comptes 2016

Préavis 3/2017
Réfection de la route « Rue du Moulin » et du tuyau d’égouts à L’Abbaye

Préavis 4/2018
Arrêté d’imposition 2018-2019

Préavis 7/2017
Pôle Santé Vallée de Joux

Budget 2017 – extrait

Préavis 1/2016
Réfection de route Chez-Burquin/Chez Aaron – Les Bioux

Préavis 2/2016
comptes 2015

Préavis 3/2016
Arrêté d’imposition 2017

Préavis 4/2016
Rénovation et équipement de l’Hôtel de Ville « Hostellerie de la Baie du Lac »

Préavis 5/2016
Autorisation de plaider

Préavis 6/2016
Autorisation de dépense

Préavis 7/2016
Indemnités et traitements 2016-2021

Préavis 8/2016
Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours (SDIS) et des règlements correspondants

Règlement pour le Conseil Communal de L’Abbaye

Budget 2015

Préavis 2/2015
Radiation du Droit du Risoud

Préavis 3/2015
comptes 2014

Préavis 4/2015
Révision du règlement du Conseil Communal

Préavis 4/2015
Révision du règlement du Conseil communal

Préavis 5/2015
Affectation du Droit du Risoud

Préavis 6/2015
Mise aux normes de l’éclairage public

Préavis 1/2014
Aménagement extérieur place du Prédicant à L’Abbaye

Préavis 2/2014
Extension du Poste de commandement de la Protection Civile, place du Prédicant à L’Abbaye

Préavis 3/2014
comptes 2013

Préavis 1/2013
Raccordement EU La Prairie

Préavis 2/2013
Participation à l’assainissement des passages à niveau (PN) des CFF au Pont et achat de terrain comprenant la halle aux marchandises

Préavis 3/2013
Vente de terrain ZI Sur-la Rose à L’Abbaye

Préavis 5/2013
Plan d’affectation fixant la limite des construction aux Bioux

Préavis 5/2013
Plan fixant la limite des constructions pour le village de L’Abbaye

Préavis 6/2013
Comptes 2012

Préavis 7/2013
Assainissement de la butte pare-balles du stand de tir des Bioux

Préavis 8/2013
Plan de quartier Aux Epanchoirs à L’Abbaye

Préavis 9/2013
Arrêté d’imposition 2014-2015

Préavis 10/2013
Téléski du Lac de Joux mise en conformité des installations du Sapelet et du Communal et divers entretien

Préavis 11/2013
Arrêté d’imposition 2014-2016

Préavis 1/2012
Agrandissement garage SDIS L’Abbaye

Préavis 2/2012
Plan partiel d’affectation Manège des Bioux

Préavis 3/2012
Modification du PGA Sous-la-Bombarde Les Bioux

Préavis 4/2012
comptes 2011

Préavis 5/2012
Règlement Communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux 2013

Préavis 6/2012
Règlement Communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux

Préavis 7/2012
Arrêté d’imposition 2013-2014

Préavis 8/2012
Etude de faisabilité de la fusion des Communes de La Vallée

Préavis 9/2012
Règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la causalité pour la taxation des déchets

Préavis 10/2012
Budget 2013

Budget de fonctionnement 2011

Préavis 1/2011
Plan partiel d’affectation (PPA) Le Prédicant 2 à L’Abbaye

Préavis 2/2011
Octroi d’un Droit distinct et permanent (DDP) en faveur de la Coopérative PrimaVesta et cautionnement solidaire pour la construction d’un immeuble de 16 appartements protégés à L’abbaye

Préavis 4/2011
Demande de crédit d’étude pour le projet d’un chauffage à distance à L’Abbaye

Préavis 5/2011
Autorisation de plaider

Préavis 6/2011
Autorisation de dépense

Préavis 7/2011
Commission de recours

Préavis 8/2011
Indemnités et traitements 2011-2016

Préavis 9/2011
Budget 2012

Préavis 10/2011
Fixation de plafonds en matière d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2011-2016

Comptes de fonctionnement 2010

Budget de fonctionnement 2010

Préavis 2/2010
Chemin piétonnier du bord du lac Les Bioux – L’Orient

Préavis 3/2010
Rade du Pont: revêtement, stationnement et équipement

Préavis 4/2010
Demande d’acceptation d’un contrat de parc entre la Commune de L’Abbaye et le Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) visant à la création d’un parc naturel d’importance nationale

Préavis 6/2010
Soutien au Téléski du Lac de Joux

Préavis 7/2010
Adhésion de la Commune de L’Abbaye à l’Association régionale pour l’action sociale du Jura-Nord Vaudois

Préavis 8/2010
Arrêté d’imposition 2011 et 2012

Préavis 9/2010
Modification de la rétrocession d’impôts aux villages

Comptes de fonctionnement 2009

Préavis 1/2009
Plan Directeur Communal (PDCom)

Préavis 2/2009
Crédit complémentaire pour la rénovation de la route et éclairage de la rade du Pont

Préavis 3/2009
Rénovation du trottoir sortie E-NE de L’Abbaye

Préavis 5/2009
Crédit pour la modification du PPA Le Prédicant

Préavis 6/2009
PPA Les Ermitages

Préavis 8/2009
Adoption de la convention relative à la fusion des SDIS des trois communes de la Vallée de Joux ainsi que du nouveau règlement du SDIS Vallée de Joux

Comptes de fonctionnement 2008

Préavis 3/2008
Téléski du Lac de Joux, abandon du prêt CHF 235’000

Préavis 4/2008
Chalet des Croisettes, transformations intérieures et construction d’une fosse EU de 60m3

Préavis 5/2008
Octroi à Val-TV d’un crédit dans le but de participer au capital actions de Vaud-Fribourg TV SA

Préavis 6/2008
Bancomat au Pont

Préavis 7/2008
Arrêté d’imposition 2009 et 2010

Préavis 8/2008
Participation à l’amélioration des installations du terrain do football des Crêtets, Le Sentier

Préavis 9/2008
Rénovation et prolongement du trottoir sortie E-NE de L’Abbaye

Préavis 10/2008
Vente de terrain à Montres Breguet SA à L’Abbaye